Mentions légales et clause de non-responsabilité.

I. Contenu de l’offre en ligne

TIME for kids Informationstechnologien GmbH n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité et la qualité des informations mises à disposition. Toutes les offres et informations sont sans engagement et non contractuelles.

La responsabilité de TIME for kids Informationstechnologien GmbH ne peut être engagée qu’en l’absence de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part. TIME for kids Informationstechnologien GmbH n’est notamment pas responsable des dommages résultant d’actions entreprises à partir des informations contenues dans nos pages web.

II. références et liens

Les liens figurant sur les pages de TIME for kids Informationstechnologien GmbH renvoient à des publications qui ne relèvent pas de sa responsabilité. Pour les liens qui ne relèvent pas de la responsabilité de TIME for kids Informationstechnologien GmbH, celle-ci n’est responsable que si elle a connaissance des contenus et qu’il serait techniquement possible et raisonnable pour TIME for kids Informationstechnologien GmbH d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

Toutes les pages de l’offre en ligne de TIME for kids Informationstechnologien GmbH auxquelles il est fait référence par des liens ont été contrôlées au départ quant à leur contenu et ne contenaient pas, au moment de la création du lien, de contenus interdits, dangereux pour la jeunesse ou nuisant au développement, ni de matériel douteux sur le plan juridique et moral. En raison de leur caractère modifiable, il ne nous est pas possible d’exiger un contrôle permanent des pages vers lesquelles des liens ont été créés afin de vérifier si leur contenu est illégal.

Sources :
AG Berlin-Tiergarten du 30.07.1997 (260 DS 857/96) ;
LG Lübeck du 24.11.1998 (11 S 4/98)

III Protection du titre

En référence au § 5 al. 3 MarkenG, M. Johannes Karl (associé de la
TIME for kids Informationstechnologien GmbH) revendique la protection du titre pour
« Internet éducatif« , « Internet éducatif avec filtre Internet« , « Internet éducatif avec filtre Internet intégré« , « Internet éducatif avec protection de la jeunesse« , « Internet éducatif avec protection intégrée de la jeunesse« , « Internet éducatif avec filtre de protection des mineurs« , « Internet éducatif avec filtre de protection des mineurs intégré« , « Internet éducatif avec programme de protection de la jeunesse« , « Internet éducatif avec programme de protection de la jeunesse intégré« , « Promoteurs de l’éducation dans le Bade-Wurtemberg« , « Promoteurs de l’éducation en Bavière« , « Promoteurs de l’éducation à Berlin« , « Promoteurs de l’éducation dans le Brandebourg« , « Promoteur de l’éducation à Brême« , « Promoteur de l’éducation à Hambourg« , « Promoteurs de l’éducation en Hesse« , « Promoteurs de l’éducation en Mecklembourg-Poméranie occidentale« , « Promoteur de l’éducation en Basse-Saxe« , « Promoteurs de l’éducation en Rhénanie du Nord-Westphalie« , « Promoteurs de l’éducation en Rhénanie-Palatinat« , « Promoteurs de l’éducation en Sarre« , « Promoteurs de l’éducation en Saxe« , « Promoteur de l’éducation en Saxe-Anhalt« , « Promoteur de l’éducation en Schleswig-Holstein« , « Promoteur de l’éducation en Thuringe« , « Make the World Blue » et « Ameland-Gate« .

Hormis les formes de représentation particulièrement mises en évidence pour ce terme, Monsieur Karl prend la protection du titre dans toutes les formes d’écriture, de représentation, de modifications et de polices de caractères pour tous les sites Internet, les applications Internet et les programmes Internet ainsi que les services, la radio, le cinéma et pour toutes les formes d’écriture, les associations de mots, les créations graphiques, les formes de représentation, les combinaisons de titres pour la littérature, les supports d’images, de sons et de données de toutes sortes, les médias imprimés, les produits logiciels, les titres de films, la télévision, la radio, les médias et réseaux audiovisuels et numériques, Internet, le merchandising, les produits imprimés de tous types, les CD-ROM, les CD-I, les services hors ligne et en ligne, les autres médias, les concours, les congrès et les manifestations, seuls et avec tous les ajouts éventuels pour les titres par analogie, en tant que titres individuels ou de série dans toutes les langues et les traductions par analogie.

Si vous souhaitez utiliser un ou plusieurs des titres d’œuvres ci-dessus, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante
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